Sécurité, Santé & Environnement

C’est une bonne chose que chaque commanditaire qui veut faire réaliser un travail de construction soit obligé, conformément à la loi sur le travail, de (faire) établir un plan Sécurité/Santé/Environnement si une communication à l’Inspection du Travail est obligatoire et/ou si le travail ou le projet comporte des risques.

Quand faut-il un plan SSE?
Une communication à l’Inspection du Travail est obligatoire quand :

• La durée de la réalisation du travail de construction est supérieure à 30 jours et que sur ce chantier travaillent simultanément plus de 20 ouvriers, ou que;
• La réalisation du travail dépasse une durée de 500 jours/homme.

Objectif
Le plan SSE a pour but de définir et de coordonner les aspects Sécurité, Santé et Environnement durant tout le processus de construction, depuis le projet jusqu’à l’exécution. Son élaboration doit commencer lors de la phase de lancement du projet. De cette façon, les conditions de travail font partie intégrante du processus de construction global, de son ébauche jusques et y compris sa réalisation.

Methodologie
Le plan SSE est réalisé en utilisant le programme mis au point par WIAR, adapté sur mesure pour le travail de construction à exécuter. Le document est complété à l’aide des données spécifiques au projet. Ceci vaut pour toutes les phases du projet de construction et prend forme sur base d’une estimation de l’envergure du projet, des risques pouvant survenir pendant la réalisation et des risques liés à votre processus industriel. Dans le processus de construction, on distingue différentes phases, dont notamment :

• Phase de définition
• Phase d’élaboration
• Phase de préparation
• Phase de réalisation
• Phase de surveillance

Dans la phase d’élaboration, on commence à établir le plan SSE. A la mise en route d’une phase suivante, le plan SSE sera adapté selon l’information complémentaire et les données modifiées du projet.

Le plan SSE est mis en pratique aussi bien dans la phase de préparation que dans la phase d’exécution. Dans la phase de préparation, la responsabilité du plan se situe du côté du commanditaire ; dans la phase d’exécution, elle est assumée par l’entreprise de construction exécutante.

WIAR peut assurer pour vous l’élaboration et les adaptations du plan SSE. Un manager de projet de WIAR peut également remplir le rôle de coordinateur dans le processus de construction.

Points d'attention
Lors de la mise en route de la phase de réalisation, le plan SSE sera transmis au coordinateur SSE responsable de l’exécution (le plus souvent l’entrepreneur). Le rôle de coordinateur SSE peut d’ailleurs être assuré par le manager de projet de WIAR, aussi bien dans la phase de préparation que dans la phase d’exécution.